Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PRO DIETIC RDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETI NORM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO DIETIC RDP domicilié(e) ZAET Les Haies, 420 rue Benoît Frachon,60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2323394) - 60740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 683 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323394) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO DIETIC RDP Société anonyme - ZAET Les Haies, 420 rue Benoît Frachon,60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2323394) - 60740 - France - SIREN 394683981
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323394) - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324282 - Publication au BOPI 2001-05-31
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323394 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant diététiques. Préparaitons faites de céréales, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levures, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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